1. PRÉAMBULE
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2. ACCÈS AU SITE ET CRÉATION D’UN COMPTE CLIENT
2.1. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’Editeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption du service.
2.2. Création d’un compte
L’accès à certaines fonctionnalités (commandes, suivi des achats, avis) nécessite la création d’un compte client. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes.
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3. OBLIGATIONS DES UTILISATEURS
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- Respecter les droits de propriété intellectuelle,
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4. RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR
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5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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8. MODIFICATION DES CGU
L’Editeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour par email ou via une notification sur le site.
9. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, l’utilisateur peut recourir à un médiateur de la consommation ([Nom du médiateur] – [Site web]).
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.